SuGaR » Mentions légales



Mentions légales



Mentions légales

Le présent texte constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible à l’adresse «  http://www.sugarskatemag.com » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l’accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français.

 

Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, photographies,…) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d’auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.

En particulier, la marque Sugar et son logo sont la propriété des Éditions RIVA, 16 rue de la fontaine au Roi, 75011 Paris.
Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.

Tout lien avec ce Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

 

Responsabilité

Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d’utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait.

Le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.

Plus généralement, la société des Éditions RIVA  ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce Site.

 

Disponibilité du site web

Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site. Le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d’autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous vous informerons, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

 

Confidentialité

Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site, www.sugarskatemag.com.

L’utilisateur est notamment informé que les informations obligatoires, à l’exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l’utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à ses demandes.

Elles sont destinées à l’exploitant du site www.sugarskatemag.com, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, ainsi qu’à ses filiales et partenaires commerciaux.

L’utilisateur est informé qu’en l’absence de réponse dans les champs obligatoires, l’exploitant du site www.sugarskatemag.com pourrait ne pas être à même de répondre à ses demandes.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant, dont l’adresse est la suivante :
Éditions RIVA
16, rue de la fontaine au Roi
75011 Paris

Si l’utilisateur ne souhaite pas que ces informations soient communiquées aux filiales et/ou aux partenaires commerciaux de l’exploitant du site www.sugarskatemag.com à des fins de prospection, il peut s’y opposer en écrivant à l’adresse susmentionnée ou en adressant un courrier électronique à contact@sugarskatemag.com.

En laissant ses coordonnées, l’utilisateur autorise l’éditeur du site ainsi que ses partenaires contractuels à lui adresser des e-mails, quels que soient leur nature ou leur objet.

De même, s’il souhaite que ces communications cessent, il peut en faire la demande en écrivant un courrier électronique à l’exploitant du site www.sugarskatemag.com, dont l’adresse est la suivante : contact@sugarskatemag.com.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www. sugarskatemag.com, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation.

Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Web.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser, de la manière suivante :

- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : cliquez sur la barre de menu sur « Affichage » puis sur « Options » puis sur « Avancées ». Parmi différents avertissements que vous pourrez activer, le quatrième est intitulé « Demander une confirmation avant d’accepter les cookies » et, uniquement sur Internet Explorer 4, choisissez « Désactiver l’utilisation de tous les cookies » ;

- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur Internet Explorer 5 (Microsoft) : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options Internet », puis sur « Sécurité », puis sur « Personnaliser le niveau de sécurité » dans la rubrique « Cookies », choisissez « Demander » ou « Désactiver » pour les deux options proposées ;- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 6 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Option Internet », sélectionnez l’onglet « Confidentialité », puis choisissez le niveau de sécurité qui vous convient ;

- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur Navigator Gold 3 (Netscape) : cliquez sur la barre de menu sur « Édition », puis sur « Préférences », et mettez « Avancées » en surbrillance, puis choisissez l’option désirée ;

- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur Firefox, cliquez sur la barre de menu sur « Outil », puis cliquez sur l’option « Vie privée » et enfin sur la rubrique « Cookies » ; choisissez ensuite l’option désirée.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès de l’utilisateur au site www.sugarskatemag.com. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées à l’exploitant du site www. sugarskatemag.com, à ses filiales ainsi qu’à ses partenaires commerciaux.

Les utilisateurs du site www.sugarskatemag.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.